Séance No 01-2021 du mardi 5 octobre 2021

Séance No 01-2021 du mardi 5 octobre 2021

Convocation
01-2021
Date
Heure
Emplacement
salle de la Douane
Législature
Législature 2021-2026
Préavis Municipal N° 04/21
Accepté

Demande d'un crédit de CHF 320'000.- pour la sécurisation du ruisseau de l'Orjalet (de la Brasserie)

Demande d'un crédit de CHF 320'000.- pour la sécurisation du ruisseau de l'Orjalet (de la Brasserie) Rapport commission gestion-finances (COGEFIN) Extrait CC
Préavis Municipal N° 03/21
Accepté

Arrêté d'imposition 2022

Arrêté d'imposition 2022 Rapport commission gestion-finances (COGEFIN) Extrait CC
Préavis Municipal N° 02/21
Accepté

Demande d'un crédit de CHF 220'000.- pour financer la part communale des études de création d'une rampe d'accès en direction de Berne et d'une amélioration de l'exploitation de la jonction sud entre la RC 601 Lausanne - Berne et la RC 626 - Oron - Moudon

Demande d'un crédit de CHF 220'000.- pour financer la part communale des études de création d'une rampe d'accès en direction de Berne et d'une amélioration de l'exploitation de la jonction sud entre la RC 601 Lausanne - Berne et la RC 626 - Oron - Moudon Rapport commission gestion-finances (COGEFIN) Rapport commission Extrait CC
Préavis Municipal N° 01/21
Accepté

Demandes de renouvellement ou octroi des autorisations générales à la Municipalité pour la législature 2021-2026

Demandes de renouvellement ou octroi des autorisations générales à la Municipalité pour la législature 2021-2026 Rapport commission gestion-finances (COGEFIN) Rapport commission Extrait CC
Préavis Municipal N° 000/21
Accepté

Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026 Rapport commission gestion-finances (COGEFIN) Rapport commission Extrait CC
Préavis Municipal N° 00/21
Accepté

Fixation des indemnités et jetons de présence des membres du Conseil pour la législature 2021-2026

Fixation des indemnités et jetons de présence des membres du Conseil pour la législature 2021-2026 Rapport commission gestion-finances (COGEFIN)
Postulat
Traité

Sandrine BOSSE-BUCHANAN « Pour un espace Mauricette Cachemaille »

Sandrine BOSSE-BUCHANAN « Pour un espace Mauricette Cachemaille » Extrait CC Réponse Municipalité
Motion
Déposé

Christophe GERTSCH « Création d'une zone sportive,de loisirs et rencontre »

Christophe GERTSCH « Création d'une zone sportive,de loisirs et rencontre » Extrait CC
Motion
Déposé

Laetitia SEITENFUS « Prise en charge financière des frais de garde lors des conseils communaux pour les conseillères et conseillers »

Laetitia SEITENFUS « Prise en charge financière des frais de garde lors des conseils communaux pour les conseillères et conseillers » Extrait CC
Motion
Déposé

Nicole EGLI ANTHONIOZ « Gestion des déchets organiques »

Nicole EGLI ANTHONIOZ « Gestion des déchets organiques » Extrait CC